Déposée le 5 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « REPARTITOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-19 du 12 mai 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Tour Europe La Défense, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque REPARTITOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNA SABLA, Société anonyme - Tour Europe La Défense, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562087346
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Inscription le 2 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515023 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02
Inscription le 30 mars 2016 - Changement d'adresse n°666009 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-30
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2016 n°2615051 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-06
Répartiteurs d'effluents (métalliques). Appareils et installations de filtrage, d'assainissement et de traitement des eaux usées et effluents. Appareils et installations pour l'évacuation, la répartition et l'épuration des effluves et des eaux usées ; chasses d'alimentation et chasses à auget pour le traitement des eaux et effluents. Répartiteurs d'effluents non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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