Déposée le 31 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RELTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Tour Europe la Défense, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque RELTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNA SABLA, Société anonyme - Tour Europe la Défense, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562087346
Cabinet Beau de Loménie, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Inscription le 13 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°499993 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-03-13
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401378 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-03-13
Inscription le 1 avril 2019 - Changement d'adresse n°753129 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-01
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710229 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22
Cuves métalliques. Installations d'assainissement des eaux usées, composées d'une pompe, d'un régulateur de niveau et d'un clapet anti-retour. Cuves non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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