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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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QUAIBUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUAIBUS
BONNA SABLA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96639271
Date de dépôt :
19/08/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/08/2026

Présentation de la marque QUAIBUS

Déposée le 19 août 1996 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUAIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Tour Europe La Défense, 33 place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque QUAIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUAIBUS arrivera à expiration en date du 19 août 2026.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme - Tour Europe La Défense, 33 place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276111 - Publication au BOPI 1999-04-21

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2006 n°2310515 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276114 - Publication au BOPI 1999-04-21

Inscription le 21 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276113 - Publication au BOPI 1999-04-21

Inscription le 21 avril 1999 - Changement d'adresse n°276112 - Publication au BOPI 1999-04-21

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Inscription le 6 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°673441 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Inscription le 6 juillet 2016 - Changement d'adresse n°673442 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2016 n°2623825 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-15

Produits en béton composés de bordures en pierres spécifiques reconstituées étant destinées à l'aménagement de voies de circulation et plus particulièrement en approche des arrêts de bus, et de dalles non métalliques permettant le guidage visuel et pododactile des voyageurs