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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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OMEGA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OMEGA
BONNA SABLA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99784836
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2029

Présentation de la marque OMEGA

Déposée le 31 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Tour Europe la Défense, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque OMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OMEGA arrivera à expiration en date du 31 mars 2029.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme - Tour Europe la Défense, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Inscription le 13 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°499993 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-03-13

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401377 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-03-13

Inscription le 1 avril 2019 - Changement d'adresse n°753129 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-01

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710228 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22

Inscription le 14 janvier 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°777620 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Installations de filtrage et d'assainissement des eaux usées. Fosses septiques en béton.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.