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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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NEUTRECO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEUTRECO
BONNA SABLA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94523959
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2014

Présentation de la marque NEUTRECO

Déposée le 3 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEUTRECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Tour Ariane-La Défense, 5 place de la Pyramide,92800 PUTEAUX (dossier no 2258358) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2258358) - 69006 - France.

La marque NEUTRECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEUTRECO est expirée depuis le 3 juin 2014.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA Société Anonyme - Tour Ariane-La Défense, 5 place de la Pyramide,92800 PUTEAUX (dossier no 2258358) - 92800 - France - SIREN 562087346


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2258358) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 19 mai 1999 - Changement d'adresse n°277637 - Publication au BOPI 1999-05-19

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277638 - Publication au BOPI 1999-05-19

Renouvellement sans limitation le 18 février 2004 n°2258358 - Publication au BOPI 2004-02-18

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Des appareils et installations de purification, de désinfection, de désodorisation de l'air se dégageant des corps dans les caveaux et cercueils, des filtres destinés à être adaptés à ces dispositifs