MODULOVOUTE

BONNA SABLA, Société Anonyme

Présentation de la marque MODULOVOUTE

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2015 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULOVOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Quartier Valmy La Défense, 31 place Ronde - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Martine BLOCH-WEILL domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MODULOVOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOVOUTE arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , KPRESEAUX , STELLA , SEN , CARRACALA