MODULOVALE
Présentation de la marque MODULOVALE
Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULOVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULOVALE est expirée depuis le 12 février 2021.
BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190551 - Publication au BOPI 2001-01-23
Inscription le 2 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°280664 - Publication au BOPI 1999-07-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2010 n°2457443 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-14
Inscription le 9 mars 2020 - Changement d'adresse n°782109 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09