Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULOVALE
BONNA SABLA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1644053
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2021

Présentation de la marque MODULOVALE

Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31 Place Ronde Quartier Valmy - 92986 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque MODULOVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULOVALE est expirée depuis le 12 février 2021.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société Anonyme - 31 Place Ronde Quartier Valmy - 92986 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 562087346


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190551 - Publication au BOPI 2001-01-23

Inscription le 2 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°280664 - Publication au BOPI 1999-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2010 n°2457443 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-14

Inscription le 9 mars 2020 - Changement d'adresse n°782109 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux en béton, pièces de raccords pour de tels tuyaux