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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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MODUL CAVE MONVOISIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODUL CAVE MONVOISIN
BONNA SABLA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92419456
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2022

Présentation de la marque MODUL CAVE MONVOISIN

Déposée le 19 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL CAVE MONVOISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31 Place Ronde, Quartier Valmy – La Défense - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque MODUL CAVE MONVOISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODUL CAVE MONVOISIN est expirée depuis le 19 mai 2022.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société Anonyme - 31 Place Ronde, Quartier Valmy – La Défense - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Inscription le 17 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346060 - Publication au BOPI 2002-05-17

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221064 - Publication au BOPI 2002-05-17

Inscription le 17 mai 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°346062 - Publication au BOPI 2002-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 17 mai 2002 - Changement de dénomination n°346061 - Publication au BOPI 2002-05-17

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Inscription le 28 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552342 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2012 n°2494353 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-15

Inscription le 9 mars 2020 - Changement d'adresse n°782109 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits. non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.