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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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MODEF
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODEF
BONNA SABLA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99794788
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/05/2019

Présentation de la marque MODEF

Déposée le 31 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MODEF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31, Place Ronde Quartier Valmy - 92986 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODEF est expirée depuis le 31 mai 2019.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société Anonyme - 31, Place Ronde Quartier Valmy - 92986 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 562087346


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Inscription le 18 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406082 - Publication au BOPI 2005-01-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Inscription le 2 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°432823 - Publication au BOPI 2006-05-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498032 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-16

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406412 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-30

Ensemble modulaire défensif et de protection en béton et acier, verrouillable et démontable.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.