Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BONNA SABLA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3292035
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2014
Marque figurative de BONNA SABLA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Tour Ariane, 5, Place de la Pyramide LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292035.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 2014.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN , CARRACALA


BONNA SABLA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Tour Ariane, 5, Place de la Pyramide LA DEFENSE - France - SIREN 562087346


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Matériaux de construction métalliques ; tuyaux et pièces de raccord métalliques relatifs aux canalisations pour le transport et la distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie ; conteneurs métalliques de déchets radioactifs, clôtures métalliques, grillages métalliques, traverses de chemin de fer, revêtements métalliques pour tuyaux, cuves métalliques, tampons de regard métalliques. Appareils compensateurs de mouvement ; installations d'assainissement des eaux usées, stations de relevage, séparateurs de boue, déshuileurs, décanteurs, digesteurs, machines à filtrer, dégrilleurs, débourdeurs, séparateurs de matières, danteurs, séparateurs lamellaires, séparateurs d'hydrocarbures, dégraisseurs, pompes (machines), ventilateurs. Installations de distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie, accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de liquides et de gaz. Joints pour tuyaux, pièces de raccords pour tuyaux. Tuyaux non métalliques de canalisation pour le transport et la distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie ; matériaux de construction non métalliques, pavés, bordures, bordures de trottoir, support de rails, regards de visite, chambres et galeries techniques, abris pré-fabriqués. (militaires et civils), voussoirs, murs de soutènement, piédroits, éléments de construction modulaires non métalliques pour déchetterie, écrans acoustiques, dallages, caniveaux, dalles en béton et ciment, dalles-gazons, entourage d'arbres, pièces de construction non métalliques, à savoir éléments d'adduction pour citernes et puits ; boîtes de branchement non métalliques pour canalisations, dispositifs non métalliques d'entonnement et de dérivation des eaux de surface et eaux usées, têtes d'ouvrages, descentes d'eau, dalles d'encorbellement, dalles drainantes, cloisons de stockage non métalliques, fosses non métalliques, fontaines non métalliques, ponts et corniches non métalliques, éléments de construction non métalliques préfabriqués pour caves ; boisseaux, poutres, poutrelles, poteaux, clôtures, regards de compteur, caveaux columbarium, planchers en béton, dalles de plancher, pré-dalles, dalles alvéolées, massifs préfabriqués de fondation. Cuves de stockage non métalliques ; conteneurs de déchets radioactifs (non métalliques). Pose, réparation et maintenance de réseaux de tuyaux de canalisations, de tuyaux, pose de raccords et accessoires relatifs aux canalisations pour le transport et la distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie. Construction, réparation et maintenance de tunnels, réhabilitation, asphaltage, assainissement et dérivation des réseaux d'eaux de surface et eaux usées, location de machines de chantier, forage, construction et réparation de bâtiments, travaux de voirie, fonçage, forage. Etude de réseaux de canalisation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.