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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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LA NIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA NIVE
BONNA SABLA, Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
99803555
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2019

Présentation de la marque LA NIVE

Déposée le 15 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA NIVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31, Place Ronde Quartier Valmy – LA DEFENSE - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA NIVE est expirée depuis le 15 juillet 2019.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme à Conseil d'Administration - 31, Place Ronde Quartier Valmy – LA DEFENSE - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Inscription le 2 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°507297 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-06-02

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408946 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-06-02

Conduits (métalliques) pour l'évacuation des fumées ; cuves métalliques. Appareils et installations de filtrage et d'assainissement des eaux usées et des effluents vinicoles. Matériaux de construction non métalliques ; planchers, dalles, pavés, escaliers, appuis de fenêtres en béton ; matériaux pour le revêtement des chaussées ; aspirateurs statiques (en béton) de cheminées ; éléments de construction en béton ; murs et murets de soutènement en pierre ou béton ; murs et murets de soutènement composés de bacs-jardinières en pierre ou béton ; conduits (non métalliques) pour l'évacuation des fumées ; fosses septiques en béton. Cuves non métalliques ; mobilier urbain, à savoir jardinières.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.