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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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HES
Marque expirée - Marque en non vigueur

HES
BONNA SABLA, Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1533510
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2019
HES de BONNA SABLA

Présentation de la marque HES

Déposée le 24 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31, Place Ronde Quartier Valmy – LA DEFENSE - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HES est expirée depuis le 24 mai 2019.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme à Conseil d'Administration - 31, Place Ronde Quartier Valmy – LA DEFENSE - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1999 n°2144657 - Publication au BOPI 1999-05-12

Inscription le 23 février 1999 - Changement de dénomination n°272588 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272589 - Publication au BOPI 1999-02-23

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2009 n°2407957 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-20

Regards étanches.Buses en béton. Joints d'étanchéité pour buses en béton

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.