Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
/
HAUTE ETANCHEITE SABLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

HAUTE ETANCHEITE SABLA
BONNA SABLA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1524280
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2019

Présentation de la marque HAUTE ETANCHEITE SABLA

Déposée le 7 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUTE ETANCHEITE SABLA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31, Place Ronde, Quartier Valmy, La Défense,92800 PUTEAUX (dossier no 2397346) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 (dossier no 2397346) - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAUTE ETANCHEITE SABLA est expirée depuis le 7 avril 2019.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA Société Anonyme - 31, Place Ronde, Quartier Valmy, La Défense,92800 PUTEAUX (dossier no 2397346) - 92800 - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 (dossier no 2397346) - 69301 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation n°2141818 - Publication au BOPI 1999-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397346 - Publication au BOPI 2009-02-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 5 juillet 2007 - Gage radié n°456750 - Publication au BOPI 2007-07-05

Inscription le 24 avril 2003 - Gage constitué n°369582 - Publication au BOPI 2003-04-24

Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272589 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 2 novembre 2005 - Gage radié n°421478 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 2 novembre 2005 - Gage constitué n°421479 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 5 juillet 2007 - Gage radié n°456749 - Publication au BOPI 2007-07-05

Inscription le 28 novembre 2005 - Gage constitué n°423329 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 23 février 1999 - Changement de dénomination n°272588 - Publication au BOPI 1999-02-23

Buses en béton.Joints d'étanchéité pour buses en béton; regards étanches

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.