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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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H 5 T S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

H 5 T S
BONNA SABLA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1515935
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2029

Présentation de la marque H 5 T S

Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H 5 T S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Tour Europe la Défense, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque H 5 T S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque H 5 T S arrivera à expiration en date du 17 février 2029.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme - Tour Europe la Défense, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Renouvellement sans limitation n°2137818 - Publication au BOPI 1999-13

Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397130 - Publication au BOPI 2009-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 2 mars 1999 - Changement d'adresse n°273076 - Publication au BOPI 1999-03-02

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277638 - Publication au BOPI 1999-05-19

Inscription le 22 février 2019 - Changement d'adresse n°749836 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Renouvellement sans limitation le 25 février 2019 n°2707482 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-25

Inscription le 14 janvier 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°777621 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

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