Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAMMA
BONNA SABLA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3567486
Date de dépôt :
07/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/04/2028
GAMMA de BONNA SABLA

Présentation de la marque GAMMA

Déposée le 7 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GAMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Tour Europe la Défense, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque GAMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3567486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAMMA arrivera à expiration en date du 7 avril 2028.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme - Tour Europe la Défense, 33 Place des Corolles - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562087346


Cabinet Beau de Loménie, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 2 mars 2018 - Changement d'adresse n°718094 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-02

Inscription le 2 mars 2018 - Changement d'adresse n°718145 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-02

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2018 n°2675226 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-13

Matériaux de construction métalliques ; fosses septiques métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; fosses septiques non métalliques ; fosses septiques en béton ; fosses septiques en polyéthylène.