Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERROVIA
BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3751472
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2020
FERROVIA de BONNA SABLA

Présentation de la marque FERROVIA

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERROVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31 PLACE RONDE QUARTIER VALMY LA DEFENSE 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 AVENUE JEAN JAURES BP 7073 69301 LYON CEDEX 07 - France.

La marque FERROVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERROVIA est expirée depuis le 5 juillet 2020.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration - 31 PLACE RONDE QUARTIER VALMY LA DEFENSE 92800 PUTEAUX - France - SIREN 562087346


CABINET BEAU DE LOMENIE - 51 AVENUE JEAN JAURES BP 7073 69301 LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 27 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778543 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27

Inscription le 27 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778542 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27

Matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction métalliques préfabriqués ; constructions transportables métalliques ; éléments de construction métalliques ; bordures métalliques ; bordures de quai métalliques ; bordures de quai préfabriquées métalliques ;

Bordures en caoutchouc ; bordures en matières plastiques ; rampants en caoutchouc ; rampants en matières plastiques ; agents d'étanchéité ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, matières plastiques, matières thermoplastiques élastomères et produits en ces matières et/ou leurs succédanés, à savoir profilés pour la protection des éléments de bordure ;

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction non métalliques préfabriqués ; éléments de construction non métalliques ; éléments de construction en béton ; bordures non métalliques ; bordures en béton ; bordures de quai non métalliques ; bordures de quai en béton ; bordures de quai préfabriquées en béton.