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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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FERROVIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERROVIA
BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3742238
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2020
FERROVIA de BONNA SABLA

Présentation de la marque FERROVIA

Déposée par voie électronique le 31 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERROVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31 Place Ronde Quartier Valmy - La Défense 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 69301 LYON CEDEX 07 - France.

La marque FERROVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERROVIA est expirée depuis le 31 mai 2020.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration - 31 Place Ronde Quartier Valmy - La Défense 92800 PUTEAUX - France - SIREN 562087346


CABINET BEAU DE LOMENIE - 51, Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 69301 LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction non métalliques préfabriqués ; éléments de construction non métalliques ; éléments de construction en béton ; bordures non métalliques ; bordures en béton ; bordures de quai non métalliques ; bordures de quai en béton ; bordures de quai préfabriquées en béton.