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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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EXACT
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXACT
BONNA SABLA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1513740
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2019

Présentation de la marque EXACT

Déposée le 6 février 1989 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXACT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31, Place Ronde, Quartier Valmy, LA DEFENSE,92800 PUTEAUX (dossier no 2397129) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 (dossier no 2397129) - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXACT est expirée depuis le 6 février 2019.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA Société Anonyme - 31, Place Ronde, Quartier Valmy, LA DEFENSE,92800 PUTEAUX (dossier no 2397129) - 92800 - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 (dossier no 2397129) - 69301 - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397129 - Publication au BOPI 2009-02-05

Renouvellement sans limitation n°2137154 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272589 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 23 février 1999 - Changement de dénomination n°272588 - Publication au BOPI 1999-02-23

Machines et machines-outils;moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres;accouplements et courroies de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;machines pour la fabrication d'éléments en béton, notamment pour l'édification de cheminées d'accès aux canalisations d'eaux usées et fluviales et regards de visite.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.éléments de construction en béton, notamment pour l'édification de cheminées d'accès aux canalisations d'eaux usées et fluviales et regards de visite.Construction et réparations;construction d'édifices;construction de cheminées d'accès aux canalisations d'eaux usées et fluviales et regards de visite;entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux;location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteur d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.