Déposée par voie électronique le 12 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EPURBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-33 du 20 août 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 33 Place des Corolles,
Tour Europe La Défense,
92049 Paris La Défense CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Société civile,
Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès,
BP 7073,
69301 Lyon Cedex 07 - France.
La marque EPURBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNA SABLA, Société anonyme - 33 Place des Corolles,
Tour Europe La Défense,
92049 Paris La Défense CEDEX - France - SIREN 562087346
Cabinet Beau de Loménie, Société civile,
Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès,
BP 7073,
69301 Lyon Cedex 07 - France
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 27 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778542 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27
Inscription le 27 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778543 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752461 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-26
Matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; citernes métalliques ; conteneurs métalliques ; cuves métalliques ; réceptacles métalliques ; citernes métalliques ; réservoirs métalliques ; conteneurs, cuves, réceptacles, citernes et réservoirs métalliques, pour la récupération et la régulation des eaux de pluies ; répartiteurs d'effluents métalliques ; conteneurs, cuves, réceptacles, citernes et réservoirs métalliques pour le filtrage, l'assainissement et le traitement des eaux usées et des effluents ; séparateurs d'hydrocarbures métalliques utilisés pour le traitement des eaux ; fosses métalliques ;
Machines pour le traitement des eaux usées ; filtres en tant que parties de machines ;
Appareils, dispositifs et installations pour le traitement des eaux usées. Appareils, dispositifs et installations pour le traitement des eaux usées industrielles et domestiques. Microstations de traitement des eaux usées domestiques. Fosses septiques. Stations d'épuration. Stations pour l'assainissement individuel ou collectif. Appareils, dispositifs et installations pour le traitement par activation des boues. Appareils, dispositifs et installations pour la décantation des boues. Appareils, dispositifs et installations pour la biodégradation des polluants contenus dans les eaux usées. Filtres en tant que parties d'installations domestiques et industrielles ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; matériaux de construction non métalliques préfabriqués pour bâtiment ; éléments de construction en béton ; éléments de construction en béton, notamment pour l'édification de cheminées d'accès aux canalisations d'eaux usées et fluviales et regards de visite ; éléments de construction en béton pour l'assainissement ; cuves en béton pour le traitement des eaux usées ; rehausses non métalliques ; rehausses de boites non métalliques ; rehausses en béton ; rehausses de boites en béton ; rehausses en polyéthylène ; rehausses de boites en polyéthylène ; fosses non métalliques ; fosses en béton ; fosses septiques non métalliques ; fosses septiques en béton ; décantateurs ; tuyaux et conduites non métalliques ; tuyaux non métalliques de canalisation pour le transport et distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie ; tuyaux en béton ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; tuyaux de drainage non métalliques ; tuyaux d'assainissement non métalliques ; monuments non métalliques ; regards non métalliques ; regards de visite non métalliques ; regards de compteur non métalliques ; fonds de regards non métalliques ; éléments de regards de visite non métalliques ; éléments de fonds de regards non métalliques ; éléments d'adduction pour citernes et puits ; boites de branchement non métalliques pour canalisations ; dispositifs non métalliques d'entonnement et de dérivation des eaux de surface et eaux usées ; cloisons de stockage non métalliques ; conteneurs, cuves, réceptacles et réservoirs en béton ; conteneurs, cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques ; conteneurs, cuves, réceptacles et réservoirs en béton et polyéthylène pour la récupération et le stockage des eaux fluviales ; conteneurs, cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques, en particulier pour la récupération des eaux de pluies ; conteneurs ; cuves en béton pour le filtrage, l'assainissement et le traitement des eaux usées et effluents ; répartiteurs d'effluents non métalliques ; séparateurs d'hydrocarbures préfabriqués en béton utilisés pour le traitement des eaux ; chambres et galeries techniques non métalliques ; voiles de soutènement nervurés en béton ; caniveaux ; éléments non métalliques d'adduction pour citernes et puits ; têtes d'ouvrage non métalliques ; descentes d'eau non métalliques ; massifs préfabriqués de fondation ; conduites d'eau non métalliques ;
Fosses septiques en plastique.
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