Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELIBA
BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1644862
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2021

Présentation de la marque ELIBA

Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELIBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31 Place Ronde Quartier Valmy La Défense - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque ELIBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELIBA est expirée depuis le 12 février 2021.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme à conseil d'administration - 31 Place Ronde Quartier Valmy La Défense - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2000 n°2184531 - Publication au BOPI 2000-10-20

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 19 mai 1999 - Changement d'adresse n°277637 - Publication au BOPI 1999-05-19

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277638 - Publication au BOPI 1999-05-19

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2010 n°2455337 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-17

Murs de soutènement.Murs antibruits. Murs floraux