BONNA SABLA, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3662805
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2019
Présentation de la marque eco PROGRAM Bonna Sabla s'engage.
Déposée le 7 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « eco PROGRAM Bonna Sabla s'engage. »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31, Place Ronde Quartier Valmy - 92986 - PARIS LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 7 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNA SABLA, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 31, Place Ronde Quartier Valmy - 92986 - PARIS LA DEFENSE - France - SIREN 562087346
Cabinet HARLE et PHELIP - 7 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Métaux communs et leur alliages ; matériaux de construction métalliques ; tuyaux et pièces de raccord métalliques relatifs aux canalisations pour le transport et la distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie ; clôtures métalliques, grillages métalliques, traverses de chemin de fer, revêtements métalliques pour tuyaux ; tampons de regard métalliques. Conteneurs, cuves, réceptacles et réservoirs métalliques ; constructions transportables métalliques ; récipients métalliques pour les plantes ; entourages métalliques d'arbres ; objets d'art métalliques ; corbeilles.
Tuyaux flexibles non métalliques ; joints pour tuyaux, pièces de raccords pour tuyaux (non métalliques), bagues d'étanchéité ; tuyaux d'arrosage ; tuyaux flexibles non métalliques pour la récupération et la régulation des eaux.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; tuyaux rigide non métallique pour la construction ; tuyaux non métalliques de canalisation pour le transport et distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie ; tuyaux de drainage (non métalliques) ; pavés, bordures, bordures de trottoir, poteaux, clôtures, regards de visite, regards de compteur, dallages, caniveaux, dalles, pré-dalles, dalles alvéolées, dalles-gazons, dalles-drainantes, entourage d'arbres, poutres, poutrelles, caveaux, columbariums, tous ces produits étant non métalliques ; éléments d'adduction pour citernes et puits ; boîtes de branchement non métalliques pour canalisations, dispositifs non métalliques d'entonnement et de dérivation des eaux de surface et eaux usées ; cloisons de stockage non métalliques ; fosses non métalliques ; planchers en béton ; fosses non métalliques, ponts et corniches non métalliques, éléments non métalliques préfabriqués pour caves.
Jardinière métalliques ; mobilier urbain métallique (constructions transportables) et notamment bancs, sièges, jardinières ; cuves de stockage non métalliques, cuves, conteneurs, réceptacles et réservoirs non métalliques ; conteneurs non métallique de déchets radioactifs.
Bacs à fleurs métalliques ; poubelles métalliques d'extérieurs.
Construction et réparation de bâtiments, travaux de voirie, fonçage, forage ; pose, réparation et maintenance de réseaux de tuyaux de canalisations, de tuyaux, pose de raccords et accessoires relatifs aux canalisations pour le transport et la distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie ; construction, réparation et maintenance de tunnels, réhabilitation, asphaltage, assainissement et dérivation des réseaux d'eaux de surface et eaux usées ; location de machines de chantier, forage ; installation et entretien de mobilier urbain.
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