Déposée le 28 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUNEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-27 du 4 juillet 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 33 Place des Corolles, TOUR EUROPE LA DÉFENSE - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque DUNEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNA SABLA, Société anonyme - 33 Place des Corolles, TOUR EUROPE LA DÉFENSE - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562087346
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27
Inscription le 28 juin 2011 - Changement d'adresse n°552312 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2018 n°2679113 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-17
Métaux communs et leur alliages ; matériaux de construction métalliques ; tuyaux et pièces de raccord métalliques relatifs aux canalisations pour le transport et la distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie ; clôtures métalliques, grillages métalliques, traverses de chemin de fer, revêtements métalliques pour tuyaux ; tampons de regard métalliques ; conteneurs, cuves, réceptacles et réservoirs métalliques, en particulier pour la récupération et la régulation des eaux de pluies. Conteneurs, cuves, réceptacles et réservoirs métalliques, constructions transportables métalliques.
Installations d'assainissement des eaux usées, stations de relevage, séparateurs de boue, déshuileurs, décanteurs, digesteurs, machines à filtrer, dégrilleur, débourdeurs, séparateurs de matières, décanteurs, sépateurs lamellaires, séparateur d'hydrocarbures, dégraisseurs, pompes (machines), ventilateurs.
Installations de distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie, accessoires de réglage et de sûreté pour conduite de liquides et de gaz.
Tuyaux flexibles non métalliques ; joints pour tuyaux, pièces de raccords pour tuyaux (non métalliques), bagues d'étanchéité ; tuyaux d'arrosage ; tuyaux flexibles non métalliques pour la récupération et la régulation des eaux. Tuyaux flexibles non métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; tuyaux rigide non métallique pour la construction ; tuyaux non métalliques de canalisation pour le transport et distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie ; tuyaux de drainage (non métalliques) ; pavés, bordures, bordures de trottoir, poteaux, clôtures, regards de visite, regards de compteur, dallages, caniveaux, dalles, pré-dalles, dalles alvéolées, dalles-gazons, dalles-drainantes, entourage d'arbres, poutres, poutrelles, tous ces produits étant non métalliques ; éléments d'adduction pour citernes et puits ; boîtes de branchement non métalliques pour canalisations, dispositifs non métalliques d'entonnement et de dérivation des eaux de surface et eaux usées ; cloisons de stockage non métalliques ; cuves de stockage non métalliques, fosses non métalliques, fontaines non métalliques ; cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques, en particulier pour la récupération des eaux de pluies ; conteneurs, cuves, réceptacles et réservoirs non métalliques.
Pose, réparation et maintenance de réseaux de tuyaux de canalisations, de tuyaux, pose de raccords et accessoires relatifs aux canalisations pour le transport et la distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie ; construction, réparation et maintenance de tunnels, réhabilitation, asphaltage, assainissement et dérivation des réseaux d'eaux de surface et eaux usées ; location de machines de chantier, forage, construction et réparation de bâtiments, travaux de voirie, fonçage, forage.
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