Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPTECO
BONNA SABLA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3370195
Date de dépôt :
12/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/07/2025
CAPTECO de BONNA SABLA

Présentation de la marque CAPTECO

Déposée le 12 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAPTECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31 Place Ronde, Quartier Valmy la défense - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque CAPTECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPTECO arrivera à expiration en date du 12 juillet 2025.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme - 31 Place Ronde, Quartier Valmy la défense - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Inscription le 2 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515023 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2015 n°2588167 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-06-01

Appareils et installations de filtrage, d'assainissement et de traitement des eaux usées et effluents. Installations de filtrages et d'assainissement des eaux usées ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; filtres en tant que parties d'installations, d'évacuation des effluves et d'évacuation et d'épuration des eaux usées ; appareils et installations pour l'évacuation des effluves et l'épuration des eaux usées. Cuves en béton et polyéthylène pour la récupération et le stockage des eaux fluviales.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.