Marque enregistrée - Marque en vigueur

BICAST
BONNA SABLA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3982822
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2023
BICAST de BONNA SABLA

Présentation de la marque BICAST

Déposée le 14 février 2013 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BICAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Quartier Valmy La Défense, 31 Place Ronde - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque BICAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BICAST arrivera à expiration en date du 14 février 2023.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme - Quartier Valmy La Défense, 31 Place Ronde - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 9 mars 2020 - Changement d'adresse n°782109 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Tuyaux et conduites non métalliques de canalisations pour le transport et la distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie ; matériaux de construction non métalliques, pavés non métalliques, bordures non métalliques, bordures en béton, regards de visite non métalliques, fond de regard (constructions non métalliques), éléments modulaires non métalliques pour déchetterie à savoir conteneurs, écrans acoustiques (constructions non métalliques), dalles non métalliques, dalles en béton et en ciment, éléments d'adduction non métalliques pour citernes et puits à savoir système de pompage non métalliques, systèmes de canalisation non métalliques, boîtes de branchement non métalliques pour canalisations (éléments de construction), tympans et piédroits non métalliques pour entonnement (éléments de construction), dispositif non métallique d'entonnements hydrauliques de dérivation des eaux de surface et eaux usées (éléments de construction), têtes d'ouvrages non métalliques, tuyaux de descentes d'eau non métalliques, dalles d'encorbellement non métalliques, dalles drainantes non métalliques, cloisons de stockage non métalliques, fosses septiques non métalliques, ponts (constructions autres que roulants et de chargement) et corniches non métalliques, éléments non métalliques préfabriqués pour caves à savoir conteneurs, dalles de plancher en béton, dalles de plancher non métalliques, prédalles non métalliques, dalles alvéolées non métalliques, massifs préfabriqués non métalliques de fondation, moules pour la fonderie non métalliques, coffrages pour le béton non métalliques ;

Cuves de stockage non métalliques ; conteneurs non métalliques de déchets radioactifs.