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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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ATTIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATTIA
BONNA SABLA Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1500979
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2018

Présentation de la marque ATTIA

Déposée le 30 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATTIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Tour Ariane, 5 Place de la Pyramide La Défense,92800 PUTEAUX (dossier no 2390762) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2390762) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATTIA est expirée depuis le 30 novembre 2018.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA Société Anonyme à Conseil d'Administration - Tour Ariane, 5 Place de la Pyramide La Défense,92800 PUTEAUX (dossier no 2390762) - 92800 - France - SIREN 562087346


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2390762) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2131151 - Publication au BOPI 1999-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 3 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267830 - Publication au BOPI 1998-12-03

Inscription le 17 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488000 - Publication au BOPI 2008-11-17

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390762 - Publication au BOPI 2008-11-28

Inscription le 28 juin 2011 - Changement d'adresse n°552312 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.