ARTÉFAC
Présentation de la marque ARTÉFAC
Déposée le 10 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTÉFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTÉFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTÉFAC arrivera à expiration en date du 10 janvier 2025.
BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Inscription le 7 novembre 2014 - Changement d'adresse n°635161 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-07
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2014 n°2574326 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-22