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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
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ARTEFAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTEFAC
BONNA SABLA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3333559
Date de dépôt :
06/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2025
ARTEFAC de BONNA SABLA

Présentation de la marque ARTEFAC

Déposée le 6 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) Quartier Valmy La Défense, 31 Place Ronde - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ARTEFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEFAC arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.

BONNA SABLA a également déposé les autres marques suivantes : AQUADUC , (Marque figurative) , ELIDECO , VULCANO , CERAMACOR , COMPTEO , MODULOVOUTE , KPRESEAUX , STELLA , SEN


BONNA SABLA, Société anonyme - Quartier Valmy La Défense, 31 Place Ronde - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Inscription le 7 novembre 2014 - Changement d'adresse n°635161 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-07

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2014 n°2574329 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-22

Produits préfabriqués en béton concernant l'activité génie civil sur mesure, matériaux de construction non métalliques, voile de soutènement nervuré en béton, systèmes (éléments) constructifs en béton pour ponceaux préfabriqués, écrans acoustiques absorbants en béton, pièces sur mesure en béton à fonction diverse à savoir corniches, habillage, couronnement, dalles de pont mixte.