Déposée le 5 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUAMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 31 Place Ronde, Quartier Valmy – La Défense - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque AQUAMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNA SABLA, Société Anonyme - 31 Place Ronde, Quartier Valmy – La Défense - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 562087346
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Inscription le 1 août 2011 - Transmission totale de propriété n°554945 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2012 n°2496196 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Inscription le 9 mars 2020 - Changement d'adresse n°782109 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09
Installations, à savoir éléments de conduites pour la collecte, l'évacuation et l'assainissement des eaux pluviales. Ensemble de canalisations en matériaux à base de liants hydrauliques, notamment ciment, à savoir bétons, mortiers, organisé en réseaux pour l'assainissement des eaux pluviales. Matériaux de construction non métalliques, conduites d'eau non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux d'embranchement non métalliques, tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, conduites en béton, boîtes de branchement en béton, éléments en béton pour avaloirs de collecte des eaux pluviales. Construction, réparation, services d'installation et de pose de canalisations permanentes organisées en réseaux pour la collecte des eaux pluviales.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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