Déposée le 2 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUACADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA domicilié(e) 33 Place des Corolles, Tour Europe La Défense - 92049 - Paris La Défense Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque AQUACADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNA SABLA, Société anonyme - 33 Place des Corolles, Tour Europe La Défense - 92049 - Paris La Défense Cedex - France - SIREN 562087346
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Inscription le 27 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778542 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27
Inscription le 27 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778543 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2020 n°2742619 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-11
Matériaux de construction métalliques ; tuyaux et pièces de raccord métalliques relatifs aux canalisations pour le transport et la distribution de tous liquides, froids et chauds, de gaz et d'énergie ; conteneurs métalliques de déchets radioactifs, clôtures métalliques, grillages métalliques, traverses métalliques de chemin de fer, revêtements métalliques pour tuyaux, cuves métalliques, tampons de regard métalliques ;
Joints pour tuyaux, pièces de raccords pour tuyaux non métalliques ;
Tuyaux et accessoires non métalliques de canalisation pour le transport et distribution de tous liquides, froids et chauds, gaz et énergie ; matériaux de construction non métalliques, pavés non métalliques, bordures non métalliques, bordures en béton, bordures de trottoir non métalliques, bordures de trottoirs en béton, supports de rails, regards de visite non métalliques, chambres et galeries techniques non métalliques, abris préfabriqués (militaires et civils) non métalliques, voussoirs, murs de soutènement non métalliques (éléments de construction), murs de soutènement en pierre ou en béton, piédroits, éléments modulaires non métalliques pour déchetterie, écrans acoustiques, dallages non métalliques, caniveaux non métalliques, dalles en béton et en ciment, dalles engazonnables non-métalliques, entourage d'arbres non métalliques, cuves de stockage non métalliques, éléments d'adduction pour citernes et puits, boites de branchement non métalliques pour canalisations, tympans et piédroits non métalliques pour entonnement, entonnements hydrauliques de dérivation des eaux de surface et eaux usées, têtes d'ouvrages non métalliques, descentes d'eau non métalliques, dalles d'encorbellement non métalliques, dalles drainantes non métalliques, cloisons de stockage non métalliques, fosses non métalliques, fontaines non métalliques, ponts et corniches non métalliques, éléments non métalliques préfabriqués pour caves, conteneurs non métalliques de déchets radioactifs, boisseaux non métalliques, poutres non métalliques, poutrelles non métalliques, poteaux non métalliques, clôtures non métalliques, regards de compteur non métalliques, caveaux non métalliques, columbariums non métalliques, planchers en béton, dalles de plancher non métalliques, prédalles non métalliques, dalles alvéolées non métalliques, massifs préfabriqués de fondation.
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