Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACERA
BONNA SABLA (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
3156447
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2012
MACERA de BONNA SABLA  à directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque MACERA

Déposée le 28 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA à directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MACERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNA SABLA à directoire et conseil de surveillance domicilié(e) Tour Ariane, 5, Place de la Pyramide, LA DEFENSE, ,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MACERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACERA est expirée depuis le 28 mars 2012.


BONNA SABLA (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - Tour Ariane, 5, Place de la Pyramide, LA DEFENSE, ,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 562087346


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Matériaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, douilles métalliques, poteaux métalliques, grillages métalliques, grilles métalliques, clôtures métalliques. Garnitures d'étanchéité, joints d'étanchéité, tuyaux flexibles non métalliques, isolants pou câbles, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux non métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, bétons, éléments de construction en béton, coffrage pour le béton non métallique, murets de clôtures non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.