Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECAL
BONLAC BIOSCIENCE INTERNATIONAL PTY LTD. (société organisée sous les lois de la Province de Victoria)

Numéro de dépôt :
99778783
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque RECAL

Déposée le 3 mars 1999 par BONLAC BIOSCIENCE INTERNATIONAL PTY LTD. (société organisée sous les lois de la Province de Victoria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est BONLAC BIOSCIENCE INTERNATIONAL PTY LTD. (société organisée sous les lois de la Province de Victoria), domicilié(e) 636 St. Kilda Road, MELBOURNE VICTORIA, AUSTRALIE 3004 - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque RECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECAL est expirée depuis le 3 mars 2009.


BONLAC BIOSCIENCE INTERNATIONAL PTY LTD. (société organisée sous les lois de la Province de Victoria) - 636 St. Kilda Road, MELBOURNE VICTORIA, AUSTRALIE 3004 - Australie


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389647 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 19 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452684 - Publication au BOPI 2007-04-19

Inscription le 29 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389648 - Publication au BOPI 2004-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Produits alimentaires, à savoir, produits laitiers (à l'exception des glaces, du lait et du yaourt glacé) ; lait sous forme liquide ; lait en poudre, lait lyophilisé ; beurre ; fromage ; yaourt ; huiles et graisses comestibles, caséines et produits à base de caséine. Boissons chocolatées au lait, boissons au cacao ou au café, confiserie, gomme à mâcher ; chocolat, boissons à base de chocolat, de cacao ou de café. Boissons, à savoir eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits, jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.