BONITASOFT, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
4011990
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2023
Présentation de la marque Living process
Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) BONITASOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Living process » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONITASOFT domicilié(e) 32 rue Gustave Eiffel - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 854 514 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque Living process a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONITASOFT, société anonyme à conseil d'administration - 32 rue Gustave Eiffel - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 512854514
DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels et programmes d'ordinateurs, téléchargeables ou non téléchargeables, notamment accessibles en ligne, accessibles par le biais d'une plateforme, d'une plateforme mobile, d'un portail Internet, notamment utilisables par tous types d'ordinateurs, de téléphones portables, de tablettes, sur des consoles de jeux, sur des téléviseurs, sur des sites web et par tous systèmes d'exploitation et de progiciels ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'accès à des bases de données, à des réseaux informatiques, à une plateforme mobile, à une plateforme Internet ; fourniture d'accès, notamment par le biais d'une plateforme Internet/web à des logiciels téléchargeables ou non téléchargeables ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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