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Marques déposées par monsieur BONIS SEBASTIEN BERNARD MAURICE
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Select'Auto 77
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Select'Auto 77
Mr BONIS SEBASTIEN BERNARD MAURICE

Numéro de dépôt :
3070105
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2010

Présentation de la marque Select'Auto 77

Déposée le 11 décembre 2000 par monsieur BONIS SEBASTIEN BERNARD MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Select'Auto 77 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est monsieur BONIS SEBASTIEN BERNARD MAURICE domicilié(e) AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE Groupe business Associés EN COURS DE FORMATION, 5 PLACE DE LA BAULLIERE, 91450 Etiolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BONIS SEBASTIEN - France.

La marque Select'Auto 77 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Select'Auto 77 est expirée depuis le 11 décembre 2010.


Mr BONIS SEBASTIEN BERNARD MAURICE - AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE Groupe business Associés EN COURS DE FORMATION, 5 PLACE DE LA BAULLIERE, 91450 Etiolles - France


Mr BONIS SEBASTIEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Revue. Magazine Produits de l'imprimerie Services de transmissions d'informations par voie télématique Communications par terminaux d'ordinateurs Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet Services d'édition de livres, revues Enseignement en informatique Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.