Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP'HELIX ESCARGOTS DU CAP-SIZUN
BONIS Didier
THALAMOT BONIS Jeannick

Numéro de dépôt :
95568702
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2005

Présentation de la marque CAP'HELIX ESCARGOTS DU CAP-SIZUN

Déposée le 19 avril 1995 par BONIS Didier et THALAMOT BONIS Jeannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP'HELIX ESCARGOTS DU CAP-SIZUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Les déposants sont BONIS Didier, domicilié(e) Bréharadec, 29770 GOULIEN - France et THALAMOT BONIS Jeannick, domicilié(e) Bréharadec, 29770 GOULIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONIS Didier - France.

La marque CAP'HELIX ESCARGOTS DU CAP-SIZUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'HELIX ESCARGOTS DU CAP-SIZUN est expirée depuis le 19 avril 2005.

BONIS Didier a également déposé les autres marques suivantes : FERME HELICICOLE CAP'HELIX ESCARGOTS DU CAP-SIZUN POINTE DU RAZ , PATI-GRIS


BONIS Didier - Bréharadec, 29770 GOULIEN - France

THALAMOT BONIS Jeannick - Bréharadec, 29770 GOULIEN - France


BONIS Didier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

- Escargots vivants - Pontes d'escargots - Coquilles d'escargots - Toutes préparations à base d'escargots

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.