Déposée le 15 décembre 2003 par BONINSEGNA Pierre Emile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODERN'GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est BONINSEGNA Pierre Emile domicilié(e) 11 rue aux Anes,45800 COMBLEUX - 45800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONINSEGNA Pierre domicilié(e) 11 rue aux Anes,45800 COMBLEUX - 45800 - France.
La marque MODERN'GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264293.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONINSEGNA Pierre Emile - 11 rue aux Anes,45800 COMBLEUX - 45800 - France
BONINSEGNA Pierre - 11 rue aux Anes,45800 COMBLEUX - 45800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
– dalles funéraires en granit, marbre, pierre, plastique, bronze. – monuments funéraires en granit, marbre, pierre, plastique, bronze. – plaques funéraires en granit, marbre, pierre, plastique, bronze. – stèles funéraires en granit, marbre, pierre, plastique, bronze. – éléments de construction pour bâtiments en granit, marbre, pierre, plastique, bronze. – dalles en granit, marbre, pierre, plastique, bronze. – gravure sur granit, marbre, pierre, plastique, bronze. – sculptures en plastique, jardinières, vases en granit, marbre, pierre, plastique, bronze.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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