Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE CENTRALE D'ACHAT FUNÉRAIRE EUROPÉENNE
BONINSEGNA Pierre Emile

Numéro de dépôt :
3202438
Date de dépôt :
24/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2012
CAFE CENTRALE D\'ACHAT FUNÉRAIRE EUROPÉENNE de BONINSEGNA Pierre Emile

Présentation de la marque CAFE CENTRALE D'ACHAT FUNÉRAIRE EUROPÉENNE

Déposée le 24 décembre 2002 par BONINSEGNA Pierre Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFE CENTRALE D'ACHAT FUNÉRAIRE EUROPÉENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est BONINSEGNA Pierre Emile domicilié(e) 11 rue aux Anes,45800 COMBLEUX - 45800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONINSEGNA Pierre domicilié(e) 11 rue aux Anes,45800 COMBLEUX - 45800 - France.

La marque CAFE CENTRALE D'ACHAT FUNÉRAIRE EUROPÉENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE CENTRALE D'ACHAT FUNÉRAIRE EUROPÉENNE est expirée depuis le 24 décembre 2012.

BONINSEGNA Pierre Emile a également déposé les autres marques suivantes : MODERN'GLASS , EF EUROPÉENNE FUNÉRAIRE , EF EUROPEAN FUNERAL


BONINSEGNA Pierre Emile - 11 rue aux Anes,45800 COMBLEUX - 45800 - France


BONINSEGNA Pierre - 11 rue aux Anes,45800 COMBLEUX - 45800 - France


Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422779 - Publication au BOPI 2005-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Poignées de cercueils-métalliques. Monuments funéraires, dalles, plaques, vases croix, urnes en metaux precieux, non en metaux precieux, funeraires urnes en verre, plastique, porcelaine et faïence, poteries. Fleurs artificielles. Transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Sciage, polissage, dorure, gravure jardinière, à savoir pot de fleurs jardinières (meuble). Plaques funeraires metalliques et non metalliques. Communication par terminaux d'ordinateurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.