Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délissia D
Mme BONINO CATHERINE

Numéro de dépôt :
4020694
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/07/2023
Délissia D de BONINO CATHERINE

Présentation de la marque Délissia D

Déposée le 18 juillet 2013 par madame BONINO CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Délissia D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est madame BONINO CATHERINE domicilié(e) 22 impasse vallon du puits - 13600 - LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BONINO CATHERINE domicilié(e) 22 impasse vallon du puits - 13600 - LA CIOTAT - France.

La marque Délissia D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délissia D est expirée depuis le 18 juillet 2023.


Mme BONINO CATHERINE - 22 impasse vallon du puits - 13600 - LA CIOTAT - France


Mme BONINO CATHERINE - 22 impasse vallon du puits - 13600 - LA CIOTAT - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;

Sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique.