Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BONIN BÉATRICE
/
LES BORNES de SENLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BORNES de SENLIS
BONIN BÉATRICE

Numéro de dépôt :
3108310
Date de dépôt :
28/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2011

Présentation de la marque LES BORNES de SENLIS

Déposée le 28 juin 2001 par BONIN BÉATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BORNES de SENLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est BONIN BÉATRICE, domicilié(e) 6 Square FONTAINE NOË, 60300 SENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BÉATRICE BONIN - France.

La marque LES BORNES de SENLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BORNES de SENLIS est expirée depuis le 28 juin 2011.


BONIN BÉATRICE - 6 Square FONTAINE NOË, 60300 SENLIS - France


Madame BÉATRICE BONIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Confiserie.