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Marques déposées par monsieur BONIN André
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ROYAL QUERCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL QUERCY
Monsieur BONIN André, Jean, 15 rue Saint-Estèphe, 75012 PARIS.

Numéro de dépôt :
1156564
Date de dépôt :
05/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ROYAL QUERCY de BONIN André

Présentation de la marque ROYAL QUERCY

Déposée le 5 décembre 1980 par monsieur BONIN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BONIN André - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque ROYAL QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL QUERCY est expirée depuis le 5 décembre 1990.

BONIN André a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , F ROCAMY


Monsieur BONIN André, Jean, 15 rue Saint-Estèphe, 75012 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Viande, poissons, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus), gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.