Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur BONIN André, Jean

Numéro de dépôt :
1119192
Date de dépôt :
11/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 janvier 1980 par monsieur BONIN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BONIN André domicilié(e) 15 rue Saint-Estèphe, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119192.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 11 janvier 1990.

BONIN André a également déposé les autres marques suivantes : F ROCAMY , ROYAL QUERCY


Monsieur BONIN André, Jean - 15 rue Saint-Estèphe, 75012 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Vins d'origine portugaise, à savoir Porto.