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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINESA CONSEIL D'ADMINISTRATION
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AVRILAIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

AVRILAIT
BONILAIT PROTEINES SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
1482245
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2018

Présentation de la marque AVRILAIT

Déposée le 9 août 1988 par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINESA CONSEIL D'ADMINISTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVRILAIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINESA CONSEIL D'ADMINISTRATION domicilié(e) 5 ROUTE DE SAINT GEORGES, BONILLET,86360 CHASSENEUIL DU POITOU (dossier no 2370628) - 86360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 507 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31016 TOULOUSE (dossier no 2370628) - 31016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AVRILAIT est expirée depuis le 9 août 2018.


BONILAIT PROTEINES SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - 5 ROUTE DE SAINT GEORGES, BONILLET,86360 CHASSENEUIL DU POITOU (dossier no 2370628) - 86360 - France - SIREN 781507018


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS,31016 TOULOUSE (dossier no 2370628) - 31016 - France


Renouvellement sans limitation n°2111433 - Publication au BOPI 1998-18

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370628 - Publication au BOPI 2008-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 5 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470151 - Publication au BOPI 2008-03-05

Inscription le 6 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185833 - Publication au BOPI 1995-06-06

Inscription le 27 février 1992 - Transmission de propriété n°60765 - Publication au BOPI 1992-02-27

Aliments pour animaux.