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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES
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VODOR FERMIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VODOR FERMIER
BONILAIT PROTEINES S.A.

Numéro de dépôt :
93488023
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2003

Présentation de la marque VODOR FERMIER

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VODOR FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES domicilié(e) B.P. 2, 86361 CHASSENEUIL DU POITOU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 507 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel PAILLIER BONILAIT PROTEINES - France.

La marque VODOR FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VODOR FERMIER est expirée depuis le 14 octobre 2003.

BONILAIT PROTEINES a également déposé les autres marques suivantes : AGNOTONIC , 1er CAP , Le lait ça me plaît , MAITRES LAITIERS - VOLAILLES , CABRADOR , CHEVROTONIC , PICTAMILK , LAITINE L'ESSENTIEL , UNIVOR, l'autre produit du fromage , TECHNIQUE ONE MEAL


BONILAIT PROTEINES S.A. - B.P. 2, 86361 CHASSENEUIL DU POITOU CEDEX - France - SIREN 781507108


Michel PAILLIER BONILAIT PROTEINES - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329184 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Viande issue d'un élevage fermier, volaille issue d'un élevage fermier, extraits de viande issue d'un élevage fermier, laits et produits laitiers issus d'un élevage fermier ou élaborés à partir de produits issus d'un tel élevage, ufs de poules issues d'un élevage fermier, poisson, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.