Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEGELAT
BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3331682
Date de dépôt :
27/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/12/2024
VEGELAT de BONILAIT PROTEINES

Présentation de la marque VEGELAT

Déposée le 27 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « VEGELAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES domicilié(e) 5 ROUTE DE SAINT-GEORGES - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 507 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque VEGELAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGELAT arrivera à expiration en date du 27 décembre 2024.

BONILAIT PROTEINES a également déposé les autres marques suivantes : AGNOTONIC , 1er CAP , Le lait ça me plaît , MAITRES LAITIERS - VOLAILLES , CABRADOR , CHEVROTONIC , PICTAMILK , LAITINE L'ESSENTIEL , UNIVOR, l'autre produit du fromage , TECHNIQUE ONE MEAL


BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME - 5 ROUTE DE SAINT-GEORGES - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France - SIREN 781507108


3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE - 183 AVENUE DES ETATS-UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2014 n°2567224 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-10

Aliments pour animaux.