Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNIQUE SPÉCIALE 1 SEUL REPAS PAR JOUR DÈS LE 3ÈME JOUR
BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
3814108
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/03/2021
TECHNIQUE SPÉCIALE 1 SEUL REPAS PAR JOUR DÈS LE 3ÈME JOUR de BONILAIT PROTEINES

Présentation de la marque TECHNIQUE SPÉCIALE 1 SEUL REPAS PAR JOUR DÈS LE 3ÈME JOUR

Déposée le 14 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TECHNIQUE SPÉCIALE 1 SEUL REPAS PAR JOUR DÈS LE 3ÈME JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES domicilié(e) 5 ROUTE DE SAINT GEORGES BONILLET - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 507 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque TECHNIQUE SPÉCIALE 1 SEUL REPAS PAR JOUR DÈS LE 3ÈME JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIQUE SPÉCIALE 1 SEUL REPAS PAR JOUR DÈS LE 3ÈME JOUR est expirée depuis le 14 mars 2021.

BONILAIT PROTEINES a également déposé les autres marques suivantes : AGNOTONIC , 1er CAP , Le lait ça me plaît , MAITRES LAITIERS - VOLAILLES , CABRADOR , CHEVROTONIC , PICTAMILK , LAITINE L'ESSENTIEL , UNIVOR, l'autre produit du fromage , TECHNIQUE ONE MEAL


BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - 5 ROUTE DE SAINT GEORGES BONILLET - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France - SIREN 781507108


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.