Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Technique Once A Day
BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
3798587
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/01/2021
Technique Once A Day de BONILAIT PROTEINES

Présentation de la marque Technique Once A Day

Déposée le 19 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Technique Once A Day » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES domicilié(e) 5 ROUTE DE ST GEORGES – BONILLET - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 507 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque Technique Once A Day a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Technique Once A Day est expirée depuis le 19 janvier 2021.

BONILAIT PROTEINES a également déposé les autres marques suivantes : AGNOTONIC , 1er CAP , Le lait ça me plaît , MAITRES LAITIERS - VOLAILLES , CABRADOR , CHEVROTONIC , PICTAMILK , LAITINE L'ESSENTIEL , UNIVOR, l'autre produit du fromage , TECHNIQUE ONE MEAL


BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - 5 ROUTE DE ST GEORGES – BONILLET - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France - SIREN 781507108


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.