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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES
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SODIAVIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SODIAVIT
BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
1561460
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2019

Présentation de la marque SODIAVIT

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODIAVIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES domicilié(e) 5 ROUTE DE SAINT GEORGES - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 507 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE domicilié(e) 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SODIAVIT est expirée depuis le 22 novembre 2019.

BONILAIT PROTEINES a également déposé les autres marques suivantes : AGNOTONIC , 1er CAP , Le lait ça me plaît , MAITRES LAITIERS - VOLAILLES , CABRADOR , CHEVROTONIC , PICTAMILK , LAITINE L'ESSENTIEL , UNIVOR, l'autre produit du fromage , TECHNIQUE ONE MEAL


BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - 5 ROUTE DE SAINT GEORGES - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France - SIREN 781507108


DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE - 183 AVENUE DES ETATS UNIS - 31200 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 1999 n°2150770 - Publication au BOPI 1999-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 5 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470151 - Publication au BOPI 2008-03-05

Inscription le 6 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185833 - Publication au BOPI 1995-06-06

Inscription le 18 août 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°241793 - Publication au BOPI 1997-08-18

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419217 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Produits vétérinaires et hygiéniques.Laits et produits laitiers. Substances alimentaires pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.