Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSALAC INSTANT
BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95592595
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2025

Présentation de la marque ROSALAC INSTANT

Déposée le 12 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSALAC INSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES domicilié(e) 5 ROUTE DE ST GEORGES - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 507 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France.

La marque ROSALAC INSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSALAC INSTANT arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

BONILAIT PROTEINES a également déposé les autres marques suivantes : AGNOTONIC , 1er CAP , Le lait ça me plaît , MAITRES LAITIERS - VOLAILLES , CABRADOR , CHEVROTONIC , PICTAMILK , LAITINE L'ESSENTIEL , UNIVOR, l'autre produit du fromage , TECHNIQUE ONE MEAL


BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME - 5 ROUTE DE ST GEORGES - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France - SIREN 781507108


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288200 - Publication au BOPI 2005-05-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2015 n°2588505 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés)graines (semences) animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt