Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSALAC INSTANT
BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4104496
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2024
ROSALAC INSTANT de BONILAIT PROTEINES

Présentation de la marque ROSALAC INSTANT

Déposée le 10 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROSALAC INSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES domicilié(e) 5 ROUTE DE SAINT GEORGES BONILLET - 86360 - CHASSENEUIL-DU-POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 507 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France.

La marque ROSALAC INSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSALAC INSTANT arrivera à expiration en date du 10 juillet 2024.

BONILAIT PROTEINES a également déposé les autres marques suivantes : AGNOTONIC , 1er CAP , Le lait ça me plaît , MAITRES LAITIERS - VOLAILLES , CABRADOR , CHEVROTONIC , PICTAMILK , LAITINE L'ESSENTIEL , UNIVOR, l'autre produit du fromage , TECHNIQUE ONE MEAL


BONILAIT PROTEINES, SOCIETE ANONYME - 5 ROUTE DE SAINT GEORGES BONILLET - 86360 - CHASSENEUIL-DU-POITOU - France - SIREN 781507108


SODIAAL INTERNATIONAL, DIRECTION JURIDIQUE - 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.