Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRIévolution Ce produit évolue et bénéficie du meilleur de notre savoir-faire
BONILAIT PROTEINES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3240941
Date de dépôt :
08/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/08/2013
NUTRIévolution Ce produit évolue et bénéficie du meilleur de notre savoir-faire de BONILAIT PROTEINES

Présentation de la marque NUTRIévolution Ce produit évolue et bénéficie du meilleur de notre savoir-faire

Déposée le 8 août 2003 par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NUTRIévolution Ce produit évolue et bénéficie du meilleur de notre savoir-faire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES domicilié(e) Bonillet, Route de Saint-Georges, BP 2,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 507 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

La marque NUTRIévolution Ce produit évolue et bénéficie du meilleur de notre savoir-faire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240941.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIévolution Ce produit évolue et bénéficie du meilleur de notre savoir-faire est expirée depuis le 8 août 2013.

BONILAIT PROTEINES a également déposé les autres marques suivantes : AGNOTONIC , 1er CAP , Le lait ça me plaît , MAITRES LAITIERS - VOLAILLES , CABRADOR , CHEVROTONIC , PICTAMILK , LAITINE L'ESSENTIEL , UNIVOR, l'autre produit du fromage , TECHNIQUE ONE MEAL


BONILAIT PROTEINES, Société Anonyme - Bonillet, Route de Saint-Georges, BP 2,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France - SIREN 781507108


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni tranformés ; graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.