Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAITRES LAITIERS - VOLAILLES
BONILAIT PROTEINES S.A.

Numéro de dépôt :
93488024
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MAITRES LAITIERS - VOLAILLES

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAITRES LAITIERS - VOLAILLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONILAIT PROTEINES domicilié(e) B.P. 2, 86361 CHASSENEUIL DU POITOU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 507 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel PAILLIER BONILAIT PROTEINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

BONILAIT PROTEINES a également déposé les autres marques suivantes : AGNOTONIC , 1er CAP , Le lait ça me plaît , CABRADOR , CHEVROTONIC , PICTAMILK , LAITINE L'ESSENTIEL , UNIVOR, l'autre produit du fromage , TECHNIQUE ONE MEAL , LAITINE


BONILAIT PROTEINES S.A. - B.P. 2, 86361 CHASSENEUIL DU POITOU CEDEX - France - SIREN 781507108


Michel PAILLIER BONILAIT PROTEINES - France


Inscription le 27 août 2001 - Rejet total n°329085 - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 2001-08-27

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.